Aller à :

  • Rechercher
  • Navigation principale
  • Contenu
Communauté de communes Bassée-Montois
pic--voir-sur-la-carte Newsletter
  • CC Bassée-Montois
    • Conseil communautaire
    • Actes administratifs
    • Vos élus
    • Nos communes
    • Nos compétences
    • Accès & situation
    • Nous contacter
    • Journal d'information
    • Marchés publics
    • Nous rejoindre
  • Nos actions
    • Nos projets
      • Projet de territoire Bassée-Montois
      • Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)
      • Bâtiments & Travaux
    • Risques et inondations
      • Casier pilote Seine Bassée
      • Zones humides
    • Economie
      • ZAC du Parc de Choyau
      • Initiative Melun Val de Seine & Sud Seine-et-Marne
      • Aides aux entreprises
      • Projet portuaire et Grand gabarit de la Seine
    • Aménagement numérique
      • FAQ numérique
      • Le raccordement des particuliers
      • Le déploiement de la fibre
    • Partenariat avec les associations
    • Équipements intercommunaux
      • Registre public d'accessibilité
    • Habitat et rénovation énergétique
      • France Rénov - SURE
      • Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
  • Vos services
    • Séniors
      • Structures
    • Jeunesse
      • Mini-stages
      • Passeports été
      • Séjours
    • Petite enfance
      • Annuaire assistantes maternelles
      • Relai Petite Enfance
      • Crèche "La bulle aux papillons"
      • Crèche "L’envol des libellules"
      • Micro-crèche "Notre nid douillet"
      • On joue tous ensemble en Bassée-Montois
      • Semaine de la Petite Enfance 2026
    • Santé
      • Annuaire santé
      • Espace santé de Bray-sur-Seine
      • Contrat Local de Santé
      • Recherche de professionnels de santé
    • Urbanisme
      • Permanences Architectes des Bâtiments de France (ABF)
      • Service d'instruction des demandes d'urbanisme
      • Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
      • Plan Local d'Urbanisme intercommunal Habitat (PLUi-H)
    • Mobilité
      • Covoiturage
      • Lignes régulières
      • Transport à la demande
      • Transports scolaires
      • Vélo
      • Trains
      • Bornes de recharges électriques
    • Assainissement non collectif
    • Eau potable
    • Déchets
    • Salle des fêtes de Fontaine-Fourches
    • Taxe de séjour
  • Découvrir & sortir
    • Infos pratiques
      • Office de tourisme
      • Où manger ?
      • Où dormir ?
      • Marchés & foires
    • Bassée-Montois, l'Île-de-France au naturel
      • Vidéo de présentation du territoire
      • Réserve naturelle de la Bassée
      • Randonnées pédestres
      • Parcours Canoë-Kayak
      • Zones Natura 2000
    • Patrimoines
      • Patrimoine rural
      • Patrimone hydraulique
      • Patrimoine religieux
      • Arbres remarquables
    • Événements
      • Ateliers d'Artistes
      • Carnaval en Bassée-Montois
      • Musique en Bassée-Montois
      • Salon des Artistes en Bassée-Montois
      • Un mot, une phrase, un livre
    • Cinéma
    • Musées
    • Associations
      • Découverte des associations
      • Annuaire des associations
    • Agenda
pic--voir-sur-la-carte Newsletter

Navigation et outils du site

  1. Accueil
  2. Acte administratif
  3. Arrêté n°2026-06 du 30 avril 2026
  • Exporter la page au format PDF
  • Partager cette page par e-mail
    • Facebook
    • Twitter
    • Google
    • Linkedin
    • Viadeo

2026, Arrêtés

Arrêté n°2026-06 du 30 avril 2026

1 document Publié le 30 avril 2026

  • Arrêté 2026-06 Délégation Stéphanie Banos PDF-818.41 Ko

    • Télécharger
  • Précédent
  • Retour à la liste
  • Suivant

Retour en haut de la page

Informations du site

Communauté de communes Bassée-Montois

Adresse: 80 rue de la Fontaine
77480 Bray sur Seine

01 60 67 09 10

Horaires :
 Du lundi au jeudi : de 9h à 12h et de 14h à 17h
Le vendredi : de 9h à 12h

Contactez-nous Se déplacer à la CCBM
Logo CD77
Service-Public.fr
  • Mentions légales
  • Confidentialité
  • Accessibilité
  • Plan du site

Lettre d'information

  • Archives
  • Désabonner